PPS Autonomie Confort Sécurité a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses clients. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous. Lorsque vous vous connectez au site, que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve ces conditions générales.

Informations générales

Directeur de la publication : PPS Autonomie Confort Sécurité
Ce site est édité par : Dominique Braucourt
N° Immatriculation : 490 820 073 RCS Bar le Duc
Siège social: 4 impasse du Port 55 000 Bar le Duc
Tél : 03 29 75 88 85 Fax : 09 84 19 56 02 Mob : 06 32 72 84 39

Ce site est hébergé par : Amen
La conception, le développement et le graphisme du site sont assurés par la société Chris Info Plus.

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une oeuvre dont PPS Autonomie Confort Sécurité est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La structure générale ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de PPS Autonomie Confort Sécurité, ou de tiers ayant autorisé PPS Autonomie Confort Sécurité à les utiliser.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Droit des marques

Les marques utilisées par PPS Autonomie Confort Sécurité figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Respect de la vie privée

Nous rappelons aux personnes faisant l'objet d'informations nominatives qu'elles disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (article 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à PPS Autonomie Confort Sécurité.

Utilisation des données

Nous apportons notre meilleur soin au contenu des informations et données mises en ligne sur le présent site, en termes notamment de pertinence et d'actualisation. D'une manière générale, l'utilisateur demeure maître de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte.
PPS Autonomie Confort Sécurité ne garantit pas l'exactitude ou la fiabilité de toutes les informations accessibles à partir du site. Les informations figurant sur le site le sont à titre exclusivement informatif. Ainsi, PPS Autonomie Confort Sécurité ne pourra être responsable pour une quelconque erreur, omission ou absence de mise à jour relative aux informations figurant sur son site.

Liens hypertextes

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. PPS Autonomie Confort Sécurité décline toute responsabilité concernant les sites extérieurs. Les liens sont vérifiés régulièrement.

Tous droits réservés © 2015 PPS Autonomie Confort Sécurité